C’est une première : une photo générée par IA protégée par le droit d’auteur

C’est une décision qui à de quoi remuer le monde de l’intelligence artificielle. Malgré les progrès grandissants opérés par les IA en quelques mois à peine, le flou subsiste au niveau juridique : une œuvre générée artificiellement peut-elle être protégée par le droit d’auteur ? Si oui, qui en possède les droits ? Et comment savoir si les images utilisées pour entraîner les IA sont bien libres de droit – sachant que Midjourney s’est récemment fait épingler pour sa constitution d’une base de données potentiellement illégale rassemblant les “styles” de 16 000 artistes ?

Fin 2023, le tribunal Internet de Pékin a reconnu au créateur d’une image générée via Stable Diffusion son droit d’auteur. Le créateur en question, un certain Mr Li, avait généré le portrait d’une jeune femme, prise en plongée, en train de fixer un objectif imaginaire. Publiée sur un réseau social chinois, l’image avait été réutilisée par une blogueuse du nom de Ms Liu, sans le consentement de son créateur originel, retrace Design Taxi.

Mr Li a poursuivi en justice l’internaute pour non-respect du droit d’auteur. Pour se défendre, l’accusée a contesté l’auctorialité du plaignant, rappelant que l’œuvre était générée par une plateforme tierce. Cette défense n’a pas été retenue par le tribunal, qui a déterminé que Mr Li avait fait preuve d’“originalité” et d’effort intellectuel personnel pour générer le portrait. Le plaignant a cité la précision de ses prompts – les phrases utilisées pour générer son visage et l’arrière-plan de l’image. C’est l’intention qui a semble-t-il ici primé pour le tribunal, qui a argué que le développeur de Stable Diffusion ne pouvait pas être considéré comme détenteur du droit d’auteur de l’œuvre puisqu’il n’avait pas d’influence sur les choix iconographiques.

Pour le juge Zhu Ge, en charge de l’affaire, il est impératif de considérer les images générées artificiellement comme des œuvres d’art, par peur de “porter un coup à l’industrie” si ce n’était pas le cas. Bien que cette décision donne un coup de pied dans le sac de nœuds que représentent les intelligences artificielles créatives, elle ne fait pas avancer la problématique des images volées par les plateformes pour alimenter leur programme. La façon dont la justice se laisse bien facilement distancer par la rapidité des progrès des intelligences artificielles ne promet cependant pas un avenir dénué de nuages aux artistes du deuxième millénaire.