Calogero, star de la chanson française, s’est dit lundi “scandalisé” par la diffusion de sa chanson “1987” lors du meeting du Rassemblement national au Dôme de Paris, dimanche. “À aucun moment je n’ai donné une quelconque autorisation d’y diffuser ma musique. J’affirme que jamais je ne l’aurais donnée”, écrit l’artiste sur ses réseaux sociaux.
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“Mes chansons ne sont pas faites pour le cadre politique, elles appartiennent au public et seulement au public”, poursuit l’interprète de “Face à la mer”. Le chanteur s’oppose “fermement” à ce que sa musique “soit récupérée par quelque parti que ce soit”. Jordan Bardella, candidat du RN aux élections européennes du 9 juin, s’est exprimé devant plus de 5 000 sympathisants au Dôme de Paris dimanche.
“Paul École, auteur du texte ‘1987’ et moi-même, déplorons une grave atteinte à notre droit moral dès lors que mon œuvre est associée à un discours politique”, conclut le musicien qui se “réserve le droit de donner toute suite judiciaire à cette affaire”.
Une histoire de Sacem
Les partis politiques font “souvent valoir” qu’il suffit d’être en règle avec la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), explique à l’AFP Pierre Lautier, avocat spécialisé en droit d’auteur. La Sacem, “qui gère les droits d’exploitation” d’une musique, “n’a en aucun cas des prérogatives sur le droit moral”, poursuit-il.
En clair, parallèlement au fait de déclarer l’utilisation d’un morceau auprès de la Sacem, il faut demander la permission à un artiste ou à ses ayants droit pour l’utilisation d’une œuvre. “En droit français, un artiste peut faire valoir qu’il n’avait pas prévu d’être associé à une idéologie politique”, développe Me Lautier. “Ou qu’un groupe politique, avec logo et acronyme déposés, est comme une marque, qui doit demander l’autorisation pour associer une musique à une tablette de chocolat ou un lave-vaisselle”.
Dans le cas où “le mal est fait” aux yeux de l’artiste, ses avocats peuvent choisir “une action en réparation pécuniaire devant un tribunal, mais les délais sont très longs”, précise encore le juriste. “Il y a aussi la possibilité d’un règlement à l’amiable avec souvent un critère de confidentialité, ce qui explique qu’il y a peu de décisions connues sur le sujet”, ajoute Pierre Lautier. Il y a enfin l’option “d’une mise en demeure pour ne pas réutiliser ce morceau”, conclut ce spécialiste.