Le “pschitt” émis par la canette de boisson gazeuse qu’on dégoupille, un des sons les plus identifiables au monde, ne constitue pas une marque sonore qui pourrait être soumise à la propriété intellectuelle, a tranché pour la première fois mercredi la justice européenne. “Un fichier audio contenant le son qui se produit à l’ouverture d’une canette de boisson, suivi d’un silence (d’environ une seconde) et d’un pétillement (de neuf secondes), ne peut pas être enregistré en tant que marque”, écrit le Tribunal de l’Union européenne dans un communiqué.
À voir aussi sur Konbini
Les juges ont ainsi rejeté le recours déposé fin 2019 par la filiale allemande du géant mondial de l’emballage Ardagh Metal Beverage, l’un des leaders du marché des canettes métalliques. Ardagh contestait devant le juge européen le refus prononcé par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) sur sa demande d’enregistrement en tant que marque européenne du son produit à l’ouverture de ses canettes et conteneurs en métal, utilisés pour différentes boissons partout dans le monde.
Les juges, suivant l’avis de l’Office, ont considéré que le son en question “ne présente pas un caractère distinctif” propre à la qualité d’une marque, selon le communiqué. L’ouverture d’une canette ou d’une bouteille est “intrinsèque à une solution technique liée à la manipulation de boissons afin de les consommer”, et un tel son “ne sera donc pas perçu comme l’indication de l’origine commerciale de ces produits”, ont tranché les juges.
Il existe quantité de sons protégés en vertu de leur caractère unique et identifiable par le grand public, comme les cinq notes du jingle de la marque de semi-conducteurs Intel. En revanche, le célèbre fabricant de motos Harley Davidson avait échoué en 1994 à faire déposer le son produit par le vrombissement de ses terribles engins…
Sur le même sujet...
Konbini avec AFP
