Pour avoir censuré un post reprenant le célèbre tableau de Gustave Courbet, en désactivant le compte d’un utilisateur, Facebook doit désormais s’expliquer devant la justice ce 1er février.
À voir aussi sur Konbini
L’histoire commence il y a sept ans. Le 27 février 2011, Frédérick Durand-Baïssas, un enseignant, décide de poster une photo du célèbre tableau de Gustave Courbet, L’Origine du monde, pour illustrer un lien vers un reportage retraçant l’histoire de la toile. Le lendemain, Facebook désactive son compte. Le règlement a été enfreint : il est interdit de partager des contenus montrant de la “nudité”.
Banni, l’internaute décide de porter plainte le 4 octobre 2011 contre Facebook, en demandant la réactivation de son compte. Commence alors un premier bras de fer juridique qui va s’étaler sur cinq ans : Facebook essaie de porter l’affaire devant les tribunaux américains, arguant du fait que le siège de l’entreprise se trouve en Californie.
En février 2016, la cour d’appel de Paris tranche : la justice française est déclarée compétente pour juger Facebook. Aujourd’hui, presque un an après, le procès s’ouvre enfin.
Évidemment, l’affaire ne se limite pas à la simple réactivation d’un compte censuré. L’issue du jugement pourrait en effet faire jurisprudence et contraindre Facebook à modifier son règlement intérieur, dans lequel la nudité n’est pas la bienvenue.
Les choses ne sont toutefois pas si claires, puisqu’elle n’y est pas interdite mais limitée :
“Les utilisateurs partagent parfois des scènes de nudité dans le cadre de campagnes de sensibilisation ou de projets artistiques. Nous limitons l’affichage de scènes de nudité, car certaines audiences au sein de notre communauté mondiale peuvent être sensibles à ce type de contenu, en particulier de par leur culture ou leur âge.”
Une position de principe qui ne satisfait pas du tout l’avocat de l’enseignant, Maître Stéphane Cottineau, qui a répondu sur France Info :
“Facebook n’est pas au-dessus des lois en France. L’entreprise doit aussi respecter les règles de liberté d’expression qui sont le socle de notre droit.”
Outre les frontières de la liberté d’expression, ce procès déterminera également si le compte de Frédérick Durand-Baïssas peut être réactivé. Aux dernières nouvelles, cela fait sept ans qu’il est suspendu.
À la suite de la publication de notre article, Delphine Reyre, directrice des affaires publiques de Facebook en Europe, a tenu à nous répondre : “L’Origine du monde est un tableau extrêmement significatif, qui a parfaitement sa place sur Facebook. Il nous tient à cœur que Facebook continue à être un lieu d’accès à la culture.”
