En septembre 2022, on vous parlait de cette affaire qui devait nous en apprendre un peu plus sur le statut des œuvres créées par IA : peuvent-elles être considérées comme des propriétés intellectuelles alors qu’elles ont été générées par des machines ? Dans le cas de l’artiste Kris Kashtanova, oui. À l’issue d’un procès, cette graphiste a obtenu des droits d’autrice sur sa bande dessinée Zarya of the Dawn, traduite en 15 langues et produite grâce à une IA. Toutefois, dans le cas de Kashtanova, seuls les dessins ont été générés par une IA ; le récit, la structure et l’univers sortaient de son esprit humain à elle. Aux États-Unis, Kris Kashtanova fut la première artiste à obtenir des droits d’autrice sur son œuvre générée par IA.
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Mais il semblerait que ce ne soit pas le cas pour tout le monde, à partir du moment où l’esprit humain n’intervient que peu sur la production par intelligence artificielle. Dans le cadre de l’affaire Thaler v. Perlmutter, un juge états-unien a récemment tranché que les œuvres générées par une IA ne peuvent pas être protégées par le droit d’auteur, rapporte Hypebeast. Il s’est opposé à reconnaître une œuvre IA comme une propriété intellectuelle digne de ce nom. Thaler voulait inscrire au United States Copyright Office son œuvre non humaine, et a fait appel. Le juge a exprimé que la “paternité humaine est une exigence fondamentale” pour pouvoir protéger une œuvre. La zone grise légale autour des IA continue de s’éclaircir à travers moult enquêtes en cours.
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