Un juge américain a drastiquement diminué lundi le montant des dommages que Monsanto avait été condamné à payer en mars dans un procès mettant en cause son désherbant Roundup, la somme étant selon lui trop élevée malgré le comportement répréhensible du groupe.
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Les dommages “punitifs”, selon le terme juridique américain, ont été réduits de 75 millions à 20 millions de dollars par le juge de San Francisco, Vince Chhabria, qui a estimé que le premier montant n’était “pas admissible constitutionnellement”.
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Rejet d’un nouveau procès
Le juge n’a en revanche pas accédé à la demande de Monsanto d’un nouveau procès, et n’a pas touché aux dommages destinés au plaignant, Edwin Hardeman, retraité américain qui avait attaqué le groupe après avoir été diagnostiqué d’un lymphome non-hodgkinien en 2015. Ses dommages s’élèvent toujours à environ 5 millions de dollars.
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“En se fondant sur les preuves qui ont émergé lors du procès, Monsanto mérite d’être puni”, a déclaré Vince Chhabria dans son jugement.
“Les preuves soutiennent aisément la conclusion que Monsanto était plus préoccupé par la restriction des enquêtes de sécurité et la manipulation de l’opinion publique que par le fait de s’assurer que son produit était sûr”, a-t-il ajouté.
Mais “les dommages punitifs étaient approximativement 15 fois” plus élevés que les “dommages compensatoires”, a argumenté le juge, et de conclure : “Le comportement de Monsanto, s’il est répréhensible, ne justifie pas un tel ratio.”
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Les avocats de Monsanto ont estimé que ce jugement n’allait pas “dans la bonne direction”, mais ont répété que selon eux le Roundup ne pouvait pas être rendu responsable du cancer de M. Hardeman. Bayer a annoncé son intention de faire appel.
La défense d’Edwin Hardeman a au contraire salué le fait que le juge rejette les arguments de Monsanto qui visaient à faire annuler le procès.
De nombreux procès en cours
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“Durant des années, Monsanto a menti sur la sûreté du Roundup et sapé tous les efforts pour informer le public que le Roundup cause le cancer”, a déclaré l’une des avocates du septuagénaire, Jennifer Moore. “Le verdict du jury devrait perdurer.”
Monsanto fait face à des milliers d’autres procédures aux États-Unis. Lors d’un autre procès en mai, le groupe a été condamné par un jury d’Oakland, près de San Francisco, à verser 2 milliards de dollars à un couple de septuagénaires atteints d’un cancer.
Konbini avec l’AFP
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